Mentions légales
Informations générales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé ci-après aux utilisateurs du site internet https://camargue-orthodontie.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Dénomination : www.camargueorthodontie.fr est le site présentant les activités libérales d’orthodontie du docteur Karen Choinard.
Adresse du siège social : 360 rue de la République – 30600 Vauvert
Identification : Société d’exercice libéral à responsabilité limitée Orthodontie de Petite Camargue au capital social de 1000 € – SIREN 922 399 548
Responsable de la publication : Dr Karen Choinard
Conception du site : pasSweb (2 rue des Vieux Puits, 78540 Vernouillet)
Hébergement du site : Ionos (7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines cedex)
Crédits photos : Unplash, Pixabay, Freepick
Contenu du site et liens hypertexte
Camargue Orthodontie et tout prestataire contribuant à la conception et à la mise en ligne de ce site internet s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations qui y figurent. Camargue Orthodontie et ses prestataires se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photos, images, graphismes, logo, icônes… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable auprès du propriétaire du site. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.